CHATEAU LE BRETONNAY
Présentation de la marque CHATEAU LE BRETONNAY
Déposée le 29 mars 1991 par monsieur ESCLAFER Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LE BRETONNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHATEAU LE BRETONNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE BRETONNAY est expirée depuis le 29 mars 2001.
ESCLAFER Denis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37